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Diligence raisonnable

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Négliger la santé et la sécurité en milieu de travail peut occasionner de lourdes conséquences, tant pour l’employeur que pour l’employé. Ces derniers ont chacun leur rôle à jouer pour assurer la sécurité des individus. Ainsi, la responsabilisation de chacune des parties prenantes est nécessaire pour réduire les risques d’accident du travail. La diligence raisonnable signifie que l’employeur prend toutes les précautions nécessaires et qu’il agit de façon consciencieuse pour la sécurité de ses employés.

Clientèle visée

Les employeurs et employés de toutes entreprises.

Contenu

  • Introduction – La mine Westray
  • Responsabilités pénales
    • Loi C-21
    • Article 217.1
  • Négligence criminelle
  • Sanctions possibles
  • Diligence raisonnable
    • Prévention des accidents
    • Devoir de prévoyance, d’efficacité et d’autorité
  • Conseils et bonnes pratiques
  • Conclusion – Retour sur des cas vécus

Objectifs

  • Saisir le sens de la diligence raisonnable et sa dimension au sein de l’entreprise
  • Sensibiliser aux risques et conséquences impliquant les accidents du travail
  • Comprendre l’importance de la prévention
  • Connaître les devoirs de l’employeur
  • Exercer son jugement de façon raisonnée et éclairée en lien avec la santé et la sécurité au travail

 

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