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S’informer et apprendre sur la santé et sécurité du travail (SST)


Il n’est pas rare qu’une entreprise ait recours à un sous-traitant, c’est-à-dire à une personne morale ou physique qui est chargée d’exécuter un travail ou un ouvrage pour celle-ci. En règle générale, les sous-traitants sont des entreprises ou des particuliers qui effectuent des travaux pour un entrepreneur ou une entreprise dans le cadre d’un projet contractuel.

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Lorsque le choix d’un gestionnaire de mutuelles de prévention s’impose, plusieurs aspects doivent être considérés. Souvent oublié, l’accès à un fonds de défense pleinement capitalisé peut faire toute la différence entre les promesses faites par les différents fournisseurs et les réelles économies de cotisations que les mutuelles peuvent vous procurer.

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Récemment, Novo s’est entretenu avec Maître Eve St-Hilaire de Novo Avocats pour en apprendre davantage sur une nouvelle loi concernant le travail forcé ou le travail des enfants, et les obligations imposées aux entreprises.

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Le régime rétrospectif est un mode de tarification réservé aux employeurs de très grande taille en matière de cotisations à la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST).

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Imaginez la scène : Votre employé manipule un couteau à lame rétractable dans l’atelier de fabrication de votre entreprise et se blesse à l’index gauche. Il consulte un médecin sur-le-champ qui retient un diagnostic de lacération profonde. Un arrêt de travail est prescrit. Mais tiendrez-vous pour acquis qu’il s’agit d’un accident du travail?

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Le 7 novembre 2003, la Loi modifiant le Code criminel (responsabilité pénale des organisations) recevait la sanction royale.

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Sécurisez vos opérations : Explorez notre guide expert sur le cadenassage et ses implications réglementaires.

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Il est essentiel de promouvoir la civilité en milieu de travail pour maintenir un climat sain et une culture favorable à la santé et à la sécurité psychologiques. La civilité favorise la création de liens plus respectueux et forts entre les individus et cela a un effet positif sur la rétention et la mobilisation des employés.

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