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Les inspections sur les lieux de travail

Depuis l’été 2022 (Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail), le port du masque n’est plus obligatoire, excepté dans certains milieux de soins, mais demeure recommandé pour les personnes à risque et ceux ayant contracté un ou des virus respiratoires. En pleine 8e vague (automne 2022), la pandémie demeure mais de façon beaucoup moins intense qu’au début.

Le mercredi 7 avril 2021, la CNESST a publié un communiqué exigeant, dès le 8 avril, le port du masque de procédure en tout temps à l’intérieur des milieux de travail. Cette mesure avait pour but de contrer la propagation de la COVID-19 et de ses variants, tout en luttant contre la 3e vague à ce moment-là.

Il y a plus d’un an, des inspecteurs de la CNESST se présentaient dans les entreprises en raison d’une forte montée du virus et de ses variants après que le gouvernement et la Commission en aient parlé dans leur stratégie de diminuer la propagation. Ces actions étaient posées pour assurer le respect des consignes sanitaires en vigueur et recommandations gouvernementales pour éviter des éclosions dans les milieux de travail.

Au sein même des entreprises, les employeurs doivent réaliser plus d’inspections pour s’assurer du respect des mesures dans le contexte actuel de la pandémie, mais aussi d’autres éléments à tenir compte au-delà du virus.

(L’actualité évolue rapidement, alors consultez le site principal du gouvernement pour les différentes mises à jour des autorités.)

La santé et sécurité du travail (SST), en temps de pandémie et crise sanitaire, c’est une vigilance accrue pour éviter une propagation croissante du virus. C’est une attention déployée dans les milieux de travail pour éviter un reconfinement même partiel. C’est la mise en place des recommandations de la Santé publique et des mesures de prévention de la CNESST.

Les inspections pour identifier, corriger et contrôler

Au quotidien, pandémie ou non, les employeurs doivent réaliser le plus régulièrement possible des inspections sur les lieux de travail. Pour ce faire, l’outil d’identification des risques dans le processus de prise en charge de la prévention est un allié. Cet outil se résume principalement en trois actions : identifier, corriger et contrôler.

Les personnes responsables de la SST établiront des activités ciblées pour… identifier, corriger et contrôler les risques. D’une part, des « inspections périodiques » sont un des moyens d’identifier les risques en milieu de travail, comme le sont :

  • Le registre d’accidents, d’incidents et de premiers secours
  • L’analyse des risques ou l’analyse des tâches et des équipements
  • Les commentaires, suggestions, plaintes des employés, gestionnaires ou du comité de santé et de sécurité (CSS)
  • Les expériences d’autres entreprises du même secteur ou celles d’autres membres de votre mutuelle de prévention

D’autre part, à plus forte raison, crise sanitaire oblige dans une période plus intense, des inspections plus régulières étaient de mise dans les entreprises. Pour diminuer le risque potentiel d’exposition prolongée au coronavirus aux contacts d’autres personnes, des mesures devaient être prises conjuguées à des inspections.

Par exemple, au fil de l’évolution de cette crise sanitaire, les entreprises ont dû s’ajuster, et ce, de concert avec les mesures de la CNESST. « Une fois les risques identifiés et priorisés, il faut choisir les correctifs et les moyens de prévention à mettre en place », comme écrit dans un document de la Commission.

Plus il y a de contacts rapprochés entre des personnes, plus l’exposition au risque est élevée. Par conséquent, pour minimiser la recrudescence des cas de COVID-19, toutes sortes de mesures de prévention ont été instaurées.

  • Distanciation physique – la mesure la plus probante et celle dont nous parlent constamment les autorités publiques
  • Maintien d’une bonne hygiène des mains (lavage fréquent pendant au moins 20 secondes)
  • Respect de l’étiquette respiratoire, soit éternuement ou toussotement dans son coude
  • Port des équipements de protection individuels (EPI), ex. masque, visière et protection oculaire
  • Ajout de plexiglas
  • Télétravail privilégié

De plus, il n’est pas excessif d’affirmer que toutes les entreprises ont ajouté du désinfectant à main en quantité suffisante dans leurs établissements. Pour contrôler le risque de propagation du virus de la COVID-19 et des autres virus respiratoires, des inspections des lieux de travail doivent avoir lieu pour s’assurer que rien n’est laissé au hasard.

Même en temps plus normal, en dehors d’une période pandémique, l’inspection s’inscrit dans un cadre de contrôle du risque. Avec neuf autres moyens, elle permet de réguler le risque et de faire les ajustements requis, si nécessaires, pour corriger ledit risque.

10 moyens de contrôle

• Information
• Formation et/ou formation d’appoint
• Inspection
• Supervision
• Entretien préventif
• Politique d’achat
• Politique de sous-traitance
• Politique d’ingénierie
• Surveillance de la qualité du milieu de travail
• Surveillance de la santé des travailleurs

L’inspection peut se réaliser autant par le CSS que par tout employé d’une entreprise ou un gestionnaire.

Dans un contexte passé de pandémie plus accrue, de déconfinement et d’éclosions du coronavirus dans certains milieux, effectuer plus d’inspections et de vérifications des lieux était utile, mais l’est encore. En matière de SST, elles assurent un contrôle des risques sur les lieux de travail. C’est-à-dire qu’après l’instauration des mesures de prévention pour éliminer les risques – ex. plexiglas, signalisations, lavage des mains, etc. –, l’inspection permettra de s’assurer que les mesures de prévention sont maintenues et efficaces, puis viendra cibler les lacunes et changements à apporter.

Les conseillers en prévention de Novo peuvent accompagner les employeurs à plusieurs niveaux. Plus précisément, dans le cas qui nous importe, en ce qui a trait à la mise en place et à l’évaluation de l’efficacité des mesures de prévention au sein de leur entreprise pour prévenir la propagation des maladies infectieuses.

De façon plus générale, si vous souhaitez plus de formations et de services, Novo est là pour vous soutenir. Par exemple, Novo offre une formation intitulée Inspection préventive des lieux de travail destinée aux entreprises. Également, Novo Studio offre la formation Inspection des lieux de travail.

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Sources

Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST), Outil d’identification des risques, Janvier 2016 [En ligne], (Consulté le 3 septembre 2020).

Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST), Inspections efficaces des lieux de travail, 3 avril 2017 [En ligne], (Consulté le 3 septembre 2020).

Institut national de santé publique du Québec (INSPQ), « Visites ou inspections des lieux publics ou de travail », Mis à jour le 23 juin 2020 [En ligne], (Consulté le 10 septembre 2020).

INSPQ, « Mesures pour la gestion des cas et des contacts dans la communauté : recommandations intérimaires », 24 mars 2020 [En ligne], Consulté le 22 septembre 2020.

Courrier Laval, COVID-19 : Laval en mode “préalerte”, Publié le 8 septembre 2020 [En ligne], (Consulté le 10 septembre 2020).

Novo, Prise en charge de la prévention au sein de votre entreprise, Publié le 28 juin 2018 [En ligne], (Consulté le 21 septembre 2020).

Novo, Comment identifier les risques en entreprises?, Publié le 16 juillet 2018 [En ligne], (Consulté le 21 septembre 2020).

Novo, La CNESST annonce la fin du port du masque dans les transports en milieux de travail, Publié le 13 juin 2022 [En ligne], (Consulté le 7 décembre 2022).

#SST #Prevention #Inspection #CNESST #Novo

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